Quelle est l’importance d’une assurance transport ?
« Mieux vaut prévenir que guérir ». Vous avez déjà surement dû entendre cet adage un nombre incalculable de fois, parfois sans comprendre le réel intérêt de cette expression. Que diriez-vous de l’appliquer cette fois-ci pour le transport de vos marchandises ?
Depuis quelque temps, la notion d’assurance prend une connotation assez négative, que ce soit en termes de prix ou d’intérêt réel. Sachez qu’en certaines circonstances elles peuvent être très intéressantes et c’est notamment le cas des assurances transport.
Dans cet article, nos experts en transports de colis et de marchandises vous en disent plus sur ces systèmes de protection.
Qu’est-ce qu’une assurance transport ?
Une assurance transport est un contrat qui relie une entreprise de transport à son expéditeur. Ainsi, elle a pour objectif de fournir à celui qui y souscrit une tranquillité d’esprit. Cette protection légale vous offre une couverture et indemnise donc vos marchandises en cas de perte, vol ou détérioration.
De plus en plus d’entreprises faisant appel à des sociétés de transport souscrivent une assurance pour garantir la sécurité (au moins financière) de leurs marchandises. Le type et le prix des assurances peuvent varier en fonction du mode de transport choisi (nous vous en parlons plus bas).
Pourquoi assurer la marchandise transportée ?
Assurer sa marchandise est utile pour éviter de subir des pertes physiques et financières en cas de sinistre ou d’autres incidents malheureux subits par la compagnie de livraison. Elle va donc protéger la valeur réelle de votre cargaison et vous indemniser à juste titre.
Qui plus est, selon votre mode de transport, les risques varient (exemple : transport maritime et risque d’avarie commune) et implique un coût de perte considérable.
Qui assure la responsabilité du transporteur ?
Peu importe l’origine et la nature du dommage subi par votre marchandise, le transporteur est présumé responsable. En effet, cette responsabilité résulte de son obligation de résultat qui l’oblige à acheminer la marchandise en toute sécurité. Elle permet aussi à l’expéditeur ou au destinataire d’être dispensés de rapporter la preuve d’une faute commise par le transporteur.
Cependant, nous rappelons que la responsabilité du transporteur est limitée par des conventions nationales et internationales pouvant être d’une valeur inférieure à celle de vos biens.
Enfin, la responsabilité du transporteur est limitée à l’international par la Convention de Varsovie. Pour plus de renseignements, n’hésitez pas à vous renseigner auprès de votre consolidateur logistique au niveau de ses Termes et Conditions de transport.
Les Incoterms : qu’est-ce que c’est ?
Les Incoterms sont des règles permettant de définir les responsabilités de l’acheteur et du vendeur. Elles représentent un ensemble de normes internationales reconnues par les autorités douanières et les tribunaux compétents. Elles vont définir les parties (vendeurs et acheteurs) dans une transaction commerciale, et réduire les risques de malentendus et de litiges juridiques.
Ainsi, elles déterminent s’il faut souscrire ou non à une assurance transport. Elles sont au nombre de 11, chacune indiquée par un code à 3 lettres et regroupées en 4 catégories suivant la première lettre de leur dénomination.
Pourquoi choisir CIF ?
CIF fait partie des 11 Incoterms et est le sigle pour :
- Cost (coût) = coût/valeur de la facture (coût d’achat si votre client est l’acheteur ou prix de vente si vendeur)
- Insurance (assurance) = prime d’assurance
- Freight (fret) = Fret et frais connexes (de dédouanement)
Il impose au vendeur de conclure le contrat de transport pour l’acheteur et de souscrire une assurance en son nom pour couvrir la marchandise durant son acheminement. Cet Incoterm implique que le vendeur assume la plus grande part de responsabilité comme le transfert de risque, qui se fait à l’embarquement des marchandises.
Quels sont les moyens de transport de marchandises nécessitant une assurance ?
Il existe en effet plusieurs types d’assurance transport. En vérité, il y en a autant qu’il y a de type de transport (Routier, maritime et aérien national et international).
Il est donc important que vous sachiez dans quelle catégorie vous vous situez avant de prendre une police d’assurance.
Voici ceux que vous êtes le plus susceptible de rencontrer.
Le transport aérien :
Le transport de vos marchandises par voie aérienne comprend une large gamme de garanties. Considéré comme un des moyens de transport les plus coûteux, il implique aussi de nombreux changements lors de l’acheminement de la marchandise. Il est donc judicieux de rentabiliser cet investissement en vous couvrant correctement.
Ainsi, en vous assurant, vous percevrez généralement une indemnisation au niveau :
- Des dommages matériels
- Des pertes
Assurez-vous que la compagnie de transport dont vous dépendez vous propose bien ces services.
Le transport maritime :
En général, une assurance transport maritime va surtout agir dans le but de couvrir votre marchandise contre les retards, pertes et dommages, dont les avaries communes de vos marchandises. Par-là, on entend qu’en cas de besoin, si la cargaison devait être larguée par-dessus bord, vous seriez indemnisé. Sans cette dernière, vous vous exposez à ce que le fret soit manipulé, stocké et transporté au risque du propriétaire et du destinataire.
Le transport terrestre :
Nombreux sont les transports terrestres et leurs risques varient plus ou moins en fonction de chacun. Par conséquent, plus il y aura de ruptures de charge entre le lieu d’envoi du colis et sa destination (nombre de fois où la marchandise est transférée d’un véhicule à un autre), plus elle risque des dommages.
Concernant le transport par camion, il peut être intéressant de souscrire à une assurance transport complète, car selon le transporteur cette dernière peut varier quant à la couverture partielle ou totale de vos marchandises.
Détermination de la prime en assurance des marchandises transportées
Il est certain que la prise d’une assurance transport sert à vous couvrir des risques. Cependant, vous devez garder en tête qu’il existe des exceptions à la règle.
Cette prime, exprimée en pourcentage de la valeur assurée, va comprendre des critères spécifiques. C’est le cas notamment pour :
- La nature des marchandises : En effet, le montant de la prime d’assurance va varier en fonction de la nature de votre marchandise. Si nous prenons l’exemple d’une œuvre d’art, elle doit être sous une police d’assurance adéquate permettant d’indemniser le propriétaire en cas de dommage (exemple : garantie clou à clou). La plupart des compagnies de transport ne rembourseront que 100 dollars et cela, peu importe la valeur réelle de l’œuvre d’art si aucune assurance n’est contractée.
- Le poids : Le contrat type « général » a tendance à fixer une limitation d’indemnité pour perte ou avarie en fonction du poids. Par exemple, les envois inférieurs à 3 tonnes ne peuvent excéder 33 dollars par kilogramme de poids brut de marchandises manquantes ou avariées pour chacun des objets compris dans l’envoi, sans pouvoir dépasser 1 000 dollars par colis perdu, incomplet ou avarié.
- L’emballage de votre marchandise : L’objectif de l’emballage de marchandise est de protéger la marchandise pendant son transport, durant la manutention, le stockage et autre étape de son acheminement. S’il est insuffisant ou mal conçu, il peut être cause d’avaries et même si vous avez contracté de l’assurance, vous risquez de ne pas être dédommagé à cause de ce fait.
- Le mode de transport : Les risques sont propres à chaque type de transport, il est donc courant d’avoir des polices distinctes et des primes variables.
Faites appel à Globex Courrier International pour plus de détails sur l’assurance transport
L’assurance transport n’est absolument pas obligatoire, mais fortement conseillée. Ainsi, selon votre secteur d’activité, l’assureur pourra vous orienter plus amplement en termes d’assurance transport.
Pour toutes informations complémentaires, n’hésitez pas à faire appel à nos experts en transport. C’est avec plaisir que nous mettrons nos compétences à votre service.